Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS PIERRE-JEAN
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DESMERIE - REGLAT

Numéro de dépôt :
1674659
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2008
CLOS PIERRE-JEAN de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DESMERIE - REGLAT

Présentation de la marque CLOS PIERRE-JEAN

Déposée le 28 juin 1988 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DESMERIE - REGLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS PIERRE-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DESMERIE - REGLAT domicilié(e) CHT BALOT, 33410 MONPRIMBLANC (dossier no 2119000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 045 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGLAT YVAN domicilié(e) (dossier no 2119000) - France.

La marque CLOS PIERRE-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS PIERRE-JEAN est expirée depuis le 28 juin 2008.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DESMERIE - REGLAT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE TERREFORT , CHATEAU BEAU-SITE-MONPRIMBLANC


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DESMERIE - REGLAT - CHT BALOT, 33410 MONPRIMBLANC (dossier no 2119000) - France - SIREN 395045792


REGLAT YVAN - (dossier no 2119000) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1998 n°2119000 - Publication au BOPI 1998-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 26 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257035 - Publication au BOPI 1998-06-26

Inscription le 26 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257033 - Publication au BOPI 1998-06-26

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée Clos Pierre Jean